Séance du conseil municipal du 1 juillet 2021

Le mot du Maire.

  • Point général, plus particulièrement sur les engagements des dernières semaines dont les élections. Remerciement à tous ceux qui ont permis que cela se passe dans les meilleures conditions.  
  • Information CCDP, dont la présentation du rapport d’activité, ci-dessous.
  • Information OTGP, dont la sortie du nouveau guide des producteurs locaux.
  • Information subvention DSIL. Déroulé et résultats.

 Présentation du rapport d’activité 2020 de la CCDP.

Synthèse du rapport d’activité 2020.

 Tarif pour le repas républicain.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le traditionnel repas républicain se déroulera à partir de 12h00 le 14 juillet au hangar face à l’école. Monsieur Bruno Caillette, adjoint en charge des manifestations, expose le déroulé des animations, à savoir bal et barbecue le 13 juillet au soir et promenade en forêt à partir de 9h30 suivi d’un apéro et d’un buffet froid à 12h00. Il est proposé d’offrir gratuitement ce repas aux habitants de la Commune.

Par contre, si des personnes extérieures à la Commune souhaitent y participer, une participation leur sera demandè. Cette disposition a été adoptée à l’unanimité.

Un jeu gonflable pour les enfants sera loué à cette occasion.

Le service sera assuré par les Conseillers Municipaux disponibles et des volontaires.

 SICAP – Montant de redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la proposition du tarif qui lui est faite concernant la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.

 Marché public de maîtrise d’œuvre pour la totalité de la troisième tranche des travaux de l’église avec l’agence d’architecture Thierry LEYNET.

Cette délibération annule et remplace la DCM 2021-0 du 27 mai 2021.

Au vu des subventions obtenues, le Conseil Municipal décide d’effectuer l’ensemble de la troisième tranche des travaux de réfection de l’Église de VRIGNY pour un montant de 417 616 €/HT.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de signer un marché public de maîtrise d’œuvre avec l’agence d’Architecture Thierry LEYNET de Nemours sur la base de ce montant de travaux. Le Conseil vote cette proposition à l’unanimité.

Délégation de signature au Maire pour dépôt de permis de démolir.

Dans le cadre du dépôt de permis de démolir de la sacristie, le Conseil Municipal délègue Monsieur le Maire pour la signature de ce document.

Admission en non-valeur sur le budget assainissement.

Le Conseil Municipal refuse à la majorité l’admission en non-valeur des titres d’assainissement.

RPQS SIAEP VRIGNY-COURCY.

Vu l’article L2224-5 du CGCT, le RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) du Syndicat Intercommunal d’Alimentation Eau VRIGNY-COURCY pour l’année 2020 est présenté. Il sera consultable en Mairie dès que cette délibération sera exécutoire.

RPQS SITOMAP.

Vu l’article L2224-5 du CGCT, le RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) du SITOMAP pour l’année 2020 est présenté. Il sera consultable en Mairie dès que cette délibération sera exécutoire.

Information sur le chantier des nouveaux « Ateliers municipaux ».

Point avec l’architecte, premier planning. Dépôt du dossier de permis de construire d’ici fin juillet, appels d’offres d’ici fin septembre, validation des devis d’ici fin octobre et démarrage des travaux d’ici fin novembre.

Engagement du processus de recrutement du futur secrétaire de mairie.

La campagne est lancée depuis le 24 juin. Comme validé au compte rendu du 28 novembre 2020 : Messieurs Fauconnier, de Fougeroux et Delaunay seront mis à contribution pour la première sélection des candidats et les entretiens qui suivront pour les personnes sélectionnées.

Proposition de modification du fonctionnement de la commission communication et approbation du Conseil Municipal.

Après présentation par Monsieur le Maire de la nouvelle procédure à savoir validation du chemin de fer, ligne éditoriale par le Conseil Municipal, celui-ci se prononce favorablement sur cette nouvelle règle. Cette modification, après essai, pourra être appliquée à d’autres commissions.

Vente de l’immeuble communal sis 12, 14 et 16 place de l’Église.

La commune de Vrigny a mis en vente l’immeuble communal sis 12, 14 et 16 place de l’Église au prix de 120 000 € net vendeur. Une offre d’achat au prix a été proposée par des habitants de VRIGNY.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité cette proposition pour la vente de cet immeuble communal et délègue Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces relatives à cette transaction.

Vie des commissions.

Chaque référent de commission fait le point sur ses activités.

  • Commission Travaux & Voiries :
  • Information sur les chantiers en cours : Borne incendie, Abords du City Stade … Un nouveau devis pour la toiture du bâtiment dans l’enceinte de l’école va être sollicité.
  • Commission Espaces-Verts & Environnement :
  •  Participation « Nettoyons la nature » ?
  • Commission Action Sociale et Jeunesse :

Choix des colis pour les personnes âgées. Pré-commande avant le 15/07 pour bénéficier des offres promotionnelles. Le budget unitaire est reconduit.

  • Commission Communication :
  • La distribution du journal n° 5 a été réalisée.
  • Invitation 14 juillet.
  • Présentation des thématiques du prochain journal « N°6 » prévu en septembre prochain. Une communication par mail sera adressée au Conseil Municipal pour validation : chemin de fer et ligne éditoriale.

Informations et questions diverses.

Prochain Conseil Municipal.

Il est proposé comme date pour le prochain Conseil Municipal le 02/09/2021, à 20h30, si possible à la Mairie.