Séance du conseil municipal du 1 juillet 2021

Le mot du Maire.

  • Point général, plus particulièrement sur les engagements des dernières semaines dont les élections. Remerciement à tous ceux qui ont permis que cela se passe dans les meilleures conditions.  
  • Information CCDP, dont la présentation du rapport d’activité, ci-dessous.
  • Information OTGP, dont la sortie du nouveau guide des producteurs locaux.
  • Information subvention DSIL. Déroulé et résultats.

 Présentation du rapport d’activité 2020 de la CCDP.

Synthèse du rapport d’activité 2020.

 Tarif pour le repas républicain.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le traditionnel repas républicain se déroulera à partir de 12h00 le 14 juillet au hangar face à l’école. Monsieur Bruno Caillette, adjoint en charge des manifestations, expose le déroulé des animations, à savoir bal et barbecue le 13 juillet au soir et promenade en forêt à partir de 9h30 suivi d’un apéro et d’un buffet froid à 12h00. Il est proposé d’offrir gratuitement ce repas aux habitants de la Commune.

Par contre, si des personnes extérieures à la Commune souhaitent y participer, une participation leur sera demandè. Cette disposition a été adoptée à l’unanimité.

Un jeu gonflable pour les enfants sera loué à cette occasion.

Le service sera assuré par les Conseillers Municipaux disponibles et des volontaires.

 SICAP – Montant de redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la proposition du tarif qui lui est faite concernant la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.

 Marché public de maîtrise d’œuvre pour la totalité de la troisième tranche des travaux de l’église avec l’agence d’architecture Thierry LEYNET.

Cette délibération annule et remplace la DCM 2021-0 du 27 mai 2021.

Au vu des subventions obtenues, le Conseil Municipal décide d’effectuer l’ensemble de la troisième tranche des travaux de réfection de l’Église de VRIGNY pour un montant de 417 616 €/HT.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de signer un marché public de maîtrise d’œuvre avec l’agence d’Architecture Thierry LEYNET de Nemours sur la base de ce montant de travaux. Le Conseil vote cette proposition à l’unanimité.

Délégation de signature au Maire pour dépôt de permis de démolir.

Dans le cadre du dépôt de permis de démolir de la sacristie, le Conseil Municipal délègue Monsieur le Maire pour la signature de ce document.

Admission en non-valeur sur le budget assainissement.

Le Conseil Municipal refuse à la majorité l’admission en non-valeur des titres d’assainissement.

RPQS SIAEP VRIGNY-COURCY.

Vu l’article L2224-5 du CGCT, le RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) du Syndicat Intercommunal d’Alimentation Eau VRIGNY-COURCY pour l’année 2020 est présenté. Il sera consultable en Mairie dès que cette délibération sera exécutoire.

RPQS SITOMAP.

Vu l’article L2224-5 du CGCT, le RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) du SITOMAP pour l’année 2020 est présenté. Il sera consultable en Mairie dès que cette délibération sera exécutoire.

Information sur le chantier des nouveaux « Ateliers municipaux ».

Point avec l’architecte, premier planning. Dépôt du dossier de permis de construire d’ici fin juillet, appels d’offres d’ici fin septembre, validation des devis d’ici fin octobre et démarrage des travaux d’ici fin novembre.

Engagement du processus de recrutement du futur secrétaire de mairie.

La campagne est lancée depuis le 24 juin. Comme validé au compte rendu du 28 novembre 2020 : Messieurs Fauconnier, de Fougeroux et Delaunay seront mis à contribution pour la première sélection des candidats et les entretiens qui suivront pour les personnes sélectionnées.

Proposition de modification du fonctionnement de la commission communication et approbation du Conseil Municipal.

Après présentation par Monsieur le Maire de la nouvelle procédure à savoir validation du chemin de fer, ligne éditoriale par le Conseil Municipal, celui-ci se prononce favorablement sur cette nouvelle règle. Cette modification, après essai, pourra être appliquée à d’autres commissions.

Vente de l’immeuble communal sis 12, 14 et 16 place de l’Église.

La commune de Vrigny a mis en vente l’immeuble communal sis 12, 14 et 16 place de l’Église au prix de 120 000 € net vendeur. Une offre d’achat au prix a été proposée par des habitants de VRIGNY.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité cette proposition pour la vente de cet immeuble communal et délègue Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces relatives à cette transaction.

Vie des commissions.

Chaque référent de commission fait le point sur ses activités.

  • Commission Travaux & Voiries :
  • Information sur les chantiers en cours : Borne incendie, Abords du City Stade … Un nouveau devis pour la toiture du bâtiment dans l’enceinte de l’école va être sollicité.
  • Commission Espaces-Verts & Environnement :
  •  Participation « Nettoyons la nature » ?
  • Commission Action Sociale et Jeunesse :

Choix des colis pour les personnes âgées. Pré-commande avant le 15/07 pour bénéficier des offres promotionnelles. Le budget unitaire est reconduit.

  • Commission Communication :
  • La distribution du journal n° 5 a été réalisée.
  • Invitation 14 juillet.
  • Présentation des thématiques du prochain journal « N°6 » prévu en septembre prochain. Une communication par mail sera adressée au Conseil Municipal pour validation : chemin de fer et ligne éditoriale.

Informations et questions diverses.

Prochain Conseil Municipal.

Il est proposé comme date pour le prochain Conseil Municipal le 02/09/2021, à 20h30, si possible à la Mairie.

Conseil municipal du 10 septembre 2020

Commune de VRIGNY

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020.

Le mot du Maire.

Monsieur le Maire fait le point des activités engagées ou en cours d’engagement. L’objectif est de tenir régulièrement informé le Conseil Municipal des avancés et de la cohérence des actions par rapport aux objectifs fixés.

Monsieur le Maire a également tenu à remercier toutes les personnes qui ont continué à faire fonctionner le village pendant la période dite des vacances.

Subvention au titre de la DSIL 2020, 2ème appel à projets.

Dans le cadre du plan de relance du gouvernement, un deuxième appel à projets est lancé dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020 (DSIL).

Monsieur le Maire propose que la Commune dépose un dossier à ce titre pour l’installation de panneaux  photovoltaïques sur le bâtiment des futurs ateliers municipaux ainsi qu’un dossier pour compléter le financement du projet de rénovation de l’Église de Vrigny. 

Deux dossiers de demande de subvention au titre de la DSIL 2020 2ème appel à projets seront déposés, un au titre de la transition énergétique pour l’installation des panneaux photovoltaïques et un au titre de la préservation du patrimoine public historique et culturel pour la restauration de l’église.

Participation pour le raccordement à l’égout, l’abonnement et la redevance au service assainissement pour les bâtiments communaux.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal un amendement au règlement de l’assainissement collectif visant à exonérer les bâtiments communaux de toutes redevances, abonnements et participations pour le raccordement à l’égout liées à l’assainissement collectif.

En cas de session de bâtiments communaux, l’acquéreur devra s’acquitter de la taxe de raccordement à l’assainissement collectif.

Vente des immeubles communaux.

Grange communale : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’avancement du dossier de vente de cet immeuble. Nous avons eu une proposition que nous avons acceptée

Bâtiments des 12, 14 et 16 place de l’Église : Deux visites ont eu lieu pour les bâtiments des 12, 14 et 16 place de l’Église. Décision est prise de ne pas signer de contrat d’exclusivité pour la vente de ce bâtiment.

Achat de la propriété de Monsieur Hervé de FOUGEROUX.

Monsieur le Maire fait le point sur l’état d’avancement de ce dossier.

Nous avons reçu le rapport du géomètre sur le découpage parcellaire que nous avons accepté.

Une analyse d’eau de la mare a été faite le 31 août 2020, les résultats sont attendus sous une douzaine de jours

Identification des fossés de la Commune de Vrigny.

Monsieur DOUARD, Président de l’ASAA de Vrigny, Bouilly, Bouzonville, Chambon nous sollicite pour déclasser des cours d’eau sur le territoire de la commune de Vrigny.

Cette démarche a été effectuée par la Commune de Bouilly-en-Gâtinais pour les cours d’eau ci-dessous nommés communs aux deux villages, ceci afin de pouvoir intervenir sur leur entretien, en effet, si cet écoulement d’eau est classé en « rivière », l’ASAA ne peut intervenir pour leur entretien.

Pour intervenir, il faut qu’ils soient classés en « fossés ».

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la classification du Serin, de La Verdillette, du Péage et du Gournet comme fossés d’assainissement.

Présentation et validation du journal ‘’Vrigny ensemble’’ N°2.

Monsieur le Maire présente et propose le nouveau bulletin d’information « Vrigny Ensemble » travaillé par la Commission « Communication ». Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette proposition.

Désignation d’un délégué communal pour le CNAS.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le fait que la Commune  participe au CNAS (Centre National d’Actions Sociales) et de ce fait doit désigner un délégué au sein du Conseil Municipal pour le représenter auprès de cet organisme. Madame Danièle BRETHEREAU est élue comme déléguée auprès du CNAS.

Bilan de la réunion des Présidents des Associations.

Monsieur le Maire communique la synthèse de la réunion des Présidents d’Associations qui s’est tenue à la salle des fêtes le jeudi 27 août 2020. Il est entre autre prévu 3 réunions par an, et l’idée d’une matinale des associations est à nouveau bien accueillie.

Vie des commissions.

Monsieur le Maire propose que pour chaque commission, soit nommé un responsable représentant des membres de la commission. Le responsable nommé sera en charge d’animer (organiser les réunions, diffuser les comptes rendus…) et de coordonner les travaux de la commission (formalisation des propositions pour le conseil).

Informations et questions diverses.

  • Dépôt d’un permis de construire pour une maison d’habitation.

Une demande de permis de construire a été déposée sur un terrain situé 434 route de Pithiviers.

Il faudra réaliser les travaux de raccordement au réseau d’assainissement collectif (traversée de route).

  • La randonné organisé par l’AAV se déroulera le 04 octobre 2020.
  • Cérémonie du 11 novembre : mercredi 11 novembre 2020, rassemblement sur la place de l’Église à 11 h 15, départ du défilé à 11 h 30, dépôt de gerbe au Monument aux Morts, suivi d’un vin d’honneur à la salle Keith SUTOR. Il serait bien d’y associer les enfants de l’école. Une action est en cours dans ce sens avec la directrice de l’école.

Prochain Conseil Municipal.

Il est proposé comme date pour le prochain Conseil Municipal le 15/10/2020 à 20 h 30.